Séquence 10 : Articulation entre Plan d’Engagement et Plan de Passation des Marchés

Bonjour cher(e) participant ou participante!

Bienvenue à notre atelier de formation sur l’élaboration et l’actualisation des plans d’engagement!

Dans cette séquence 10,nous allons « Établir le lien entre le Plan d’Engagement et le Plan de Passation de Marchés ou PSPM ».

Les Plans de Passation de Marchés, plus précisément les Plans Simplifiés de Passation de Marchés,contribuent à l’élaboration des Plans d’Engagement Sectoriels en fournissant les informations nécessaires sur les conditions d’exécution physico-financière des activités réalisées dans le cadre de la procédure de passation des marchés.

Le PSPM résume les prévisions de passation et d’exécution des marchés, auxquelles s’ajoute un échéancier mensualisé des engagements.Il permet donc de faire des projections fiables et réalistes sur le règlement des marchés publics en termes d’engagement, de liquidation et d’ordonnancement.

Au niveau sectoriel (c’est-à-dire au niveau d’un ministère ou d’une administration), le Plan Simplifié de Passation de Marchés sert de base à l’élaboration du plan d’engagement sectoriel, auquel il apporte, pour chaque mois, les prévisions d’engagement et de liquidation des dépenses liées aux marchés publics.

Au niveau national, le PPM consolidé qui résulte de la consolidation des PPM sectoriels, alimente et fiabilise le PEC, qui lui-même, enrichit et fiabilise le PT. Les PPM  donnent donc des indications sur le caractère sincère et réaliste de la programmation des consommations des crédits issus des Plans d’Engagement Sectoriels.

De cette séquence,tu dois retenir que les Plans de Passation de Marchés contribuent à l’élaboration des Plans d’Engagement en fournissant les informations sur les conditions d’exécution physico-financière des activités réalisées dans le cadre de la procédure de passation des marchés.