Séquence 20 : Fréquence d’actualisation des plans d’engagement

Bonjour cher participant ou participante!

Bienvenue à notre atelier de formation sur l’élaboration et l’actualisation des plans d’engagement!

Dans cette séquence 20, nous allons analyser « La fréquence d’actualisation des plans d’engagement ».

L’actualisation se fait au dernier mois de chaque trimestre, à l’exception du 4^e trimestre. Il s’agit en l’occurrence des mois de mars, juin et septembre de l’année N+1. Il n’y a pas d’actualisation en décembre, étant donné qu’en janvier, débute un nouveau cycle budgétaire.

 Le choix pour une révision trimestrielle est indiqué au moins pour trois raisons :

1. La procédure d’élaboration et d’actualisation des plans d’engagement est beaucoup plus complexe en raison du nombre d’acteurs impliqués notamment les ministères sectoriels et la coordination au niveau central (MINFI). À ce titre, les délais impartis pour solliciter la contribution effective de tous ces acteurs pourraient aller au-delà de la périodicité mensuelle.
2. Le délai entre liquidation et le dénouement de ce dernier par le paiement est fixé à quatre-vingt-dix jours (90) jours; délai au cours duquel le plan de trésorerie pourrait connaitre deux ou trois ajustements.
3. Un ajustement du plan d’engagement dans une périodicité rapprochée serait susceptible de perturber la mise en œuvre des activités au sein des administrations avec un impact négatif sur la qualité de dépense et sur la performance.

De cette séquence, tu dois retenir que les plans d’engagement sont actualisés trois fois par an : en mars, juin et septembre.